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LISTE ET EXTRAITS DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVOCATION REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026Télécharger
LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 05 MARS 2026Télécharger
D_2026_05 CFU 2025 BUDGET PRINCIPALTélécharger
D_2026_06 CFU 2025 BUDGET ANNEXETélécharger
D_2026_07 AFFECTATION RESULTAT BUDGET PRINCIPALTélécharger
D_2026_08 AFFECTATION RESULTAT BATélécharger
D_2026_09 CREATION POSTE REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CLASSETélécharger
D_2026_10 AMENAGEMENT ABORDS STADETélécharger
D_2026_11 LOCATION LICENCE IVTélécharger
D_2026_12 RAPPORT ACTIVITE DU CONSEIL DE DEVELOPPLEMENT DE NIMES METROPOLETélécharger
D_2026_13 REVALORISATION INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRETélécharger
D_2026_14 REVALORISATION INDEMNITE ADJOINTSTélécharger
LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 15 01 26Télécharger
D_2026_01 APPROBATION REVISION CCTélécharger
D_2026_02 TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION DE TERRAIN DEVENUS CONSTRUCTIBLESTélécharger
D_2026_03 MODIFICATION PLAN DE FINANCEMENT RENOVATION SANITAIRES ECOLETélécharger
D_2026_04 MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D’AGIRTélécharger

SAINT-BAUZÉLY

Mairie de Saint-Bauzély Place de la Mairie 30730 Saint-Bauzély 0434395890 mairie@saint-bauzely.fr
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